Veuillez trouver ci-joint les dossiers concernant l’AVAP, un dossier papier est consultable à la Mairie :
Pour consulter le règlement, merci de cliquer sur le lien suivant :
https://www.dropbox.com/s/t1d0vx0rw9hxwzf/BRANGUES-Reglement.pdf
Avis de la Commission Régionale du Patrimoine et des Sites :
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).
