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BRANGUES – 38

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AVAP

Veuillez trouver ci-joint les dossiers concernant l’AVAP, un dossier papier est consultable à la Mairie :

brangues-diag-environnental brangues-diag-environnental
brangues-nuancier brangues-nuancier
brangues-plan-protection-01 brangues-plan-protection-01
brangues-plan-protection-02 brangues-plan-protection-02
brangues-rapport brangues-rapport


Pour consulter le règlement, merci de cliquer sur le lien suivant :
https://www.dropbox.com/s/t1d0vx0rw9hxwzf/BRANGUES-Reglement.pdf

Avis de la Commission Régionale du Patrimoine et des Sites :

avis-crps avis-crps
courrier-crps courrier-crps
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